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Arrêté du 23 juin 2004

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Article 3

La sous-direction des ressources comprend :

le bureau de la logistique, de l'informatique et des transmissions ;

le bureau des personnels ;

le bureau de la formation ;

la cellule " finances/régie ".

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Abrogé6 juillet 2006

Créé le 8 juillet 2004 · Abrogé le 6 juillet 2006

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction des ressources

Résumé. L'article décrit les différents bureaux et cellules qui composent la sous-direction des ressources.

La sous-direction des ressources comprend :

  • le bureau de la logistique, de l'informatique et des transmissions ;
  • le bureau des personnels ;
  • le bureau de la formation ;
  • la cellule " finances/régie ".

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2006

En vigueur du jeudi 8 juillet 2004 au mercredi 5 juillet 2006

Source : Légifrance