Art. 3. - Le présent arrêté et son tableau annexé abrogent l'arrêté du 27 juin 1994 et son tableau annexé portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre).
1 version
JORF n°144 du 24 juin 1998
Historique des versions
Version 1
Art. 3. - Le présent arrêté et son tableau annexé abrogent l'arrêté du 27 juin 1994 et son tableau annexé portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre).