Créé le 5 août 2015
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs figure en annexe au présent arrêté.
ARRÊTÉ du 23 juillet 2015
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le mercredi 5 août 2015