Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 4 août 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015
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Liste des organismes militaires sous la compétence du CHSCT SL20
Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité spécial pour la santé et la sécurité au travail dans des organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
Base navale de Chaleix ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Nouvelle-Calédonie ;
Groupement de soutien de la base de défense de Nouvelle-Calédonie, antenne de Chaleix ;
Service du soutien de la flotte de Brest, antenne de Chaleix.