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Arrêté du 23 juillet 2012

modifiant l'arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination dans un conseil spécialisé sur les plantes

Résumé. Un nouveau membre est ajouté à un groupe d'experts sur les plantes parfumées et médicinales.

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Nomination d'un membre au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un nouveau membre est nommé pour un conseil spécialisé sur les plantes à parfum et médicinales.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 23 juillet 2012, en application des articles R. 621-14 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Eric Bellon est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales, en remplacement de M. Bernard Prevault.

Arrêté du 23 juillet 2012