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Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2020 - art. 31
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-6 et L. 613-3 à L. 613-6 ;
Vu la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal ;
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre ;
Vu l'arrêté du 25 août 1969 modifié fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités ;
Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 2 juillet 2012,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2020 - art. 31
Créé le 1 août 2012
L'Ecole du Louvre délivre les diplômes de premier cycle de l'Ecole du Louvre, de muséologie de l'Ecole du Louvre, de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre, de troisième cycle de l'Ecole du Louvre et les certificats d'histoire générale de l'art de l'Ecole du Louvre.
1 version
Fait le 23 juillet 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
des patrimoines par intérim,
B.-P. Galey
Abrogé depuis le mercredi 26 août 2020
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2020art. 31
En vigueur du mercredi 1 août 2012 au mardi 25 août 2020