En vigueur depuis le 19 août 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les BTS
Résumé. Les nouvelles règles pour les études en BTS commencent à la rentrée 2009.
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2009-2010.