JORF n°174 du 30 juillet 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E

A. - Modifications de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé (Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes).
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :

B. - Modifications de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé (Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale).
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

A. - Modifications de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé (Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes).

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :

B. - Modifications de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé (Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale).

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée :