JORF n°178 du 1 août 1996

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux transports en date du 23 juillet 1996,
M. Pouchain (Jean-Louis) est nommé membre suppléant du Comité du transport par voie navigable, en remplacement de M. Lenoir (Bernard), pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, au titre de représentant des auxiliaires de transport, représentant des courtiers de fret fluvial.


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Par arrêté du secrétaire d'Etat aux transports en date du 23 juillet 1996,

M. Pouchain (Jean-Louis) est nommé membre suppléant du Comité du transport par voie navigable, en remplacement de M. Lenoir (Bernard), pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, au titre de représentant des auxiliaires de transport, représentant des courtiers de fret fluvial.