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Arrêté du 23 juillet 1996

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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juillet 1996, M.
Giovanetti (René) est nommé membre suppléant au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers, au titre des industries du sel, en remplacement de M. Schreiber (Henri).

M. GIOVANETTI RENE EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES INDUSTRIES DU SEL,EN REMPLACEMENT DE M. SCHREIBER HENRI.

Arrêté du 23 juillet 1996