JORF n°190 du 15 août 1996

Arrêté du 23 juillet 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juillet 1996, M.
Giovanetti (René) est nommé membre suppléant au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers, au titre des industries du sel, en remplacement de M. Schreiber (Henri).

M. GIOVANETTI RENE EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES INDUSTRIES DU SEL,EN REMPLACEMENT DE M. SCHREIBER HENRI.