JORF n°190 du 15 août 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juillet 1996, M.
Giovanetti (René) est nommé membre suppléant au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers, au titre des industries du sel, en remplacement de M. Schreiber (Henri).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juillet 1996, M.

Giovanetti (René) est nommé membre suppléant au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers, au titre des industries du sel, en remplacement de M. Schreiber (Henri).