Arrêté du 23 janvier 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 1990

Art. 2

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Modification de la liste des variétés de chanvre autorisées

Résumé. La liste des variétés de chanvre autorisées à la culture en France a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 10
- Arrêté du 22 août 1990
Art. 2

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