Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1 « DM et matériels de maintien à domicile », à la sous-section 2 « Dispositifs médicaux d'aide à la prévention des escarres », paragraphe 2 « Coussins d'aide à la prévention des escarres », rubrique :

1. Dans le « A - Coussins de série de classe I », sous-rubrique « 2° Coussins de série de sous-classe (s'classe) IB », a) Coussins en mousse structurée formés de modules amovibles :
   a) La rubrique « Société CARPENTER SA » est supprimée et le produit PREVENTIX (code 1240485) est déplacé dans une nouvelle rubrique « Société PHARMAOUEST INDUSTRIES (PHARMAOUEST) ».
   b) Dans la nouvelle rubrique « Société PHARMAOUEST INDUSTRIES (PHARMAOUEST) », dans la nomenclature du code 1240485, CARPENTER est remplacé par PHARMAOUEST.
2. Dans le « B - Coussins de série de classe II », sous-rubrique « 2° Coussins en mousse viscoélastique dits “à mémoire de forme” » :
   a) La rubrique « Société CARPENTER SA (CARPENTER) » est supprimée et les produits CARPENTER VISCOLUX (codes 1202705, 1296793, 1292789 et 1217664) sont déplacés dans la rubrique « Société PHARMAOUEST INDUSTRIES (PHARMAOUEST) ».
   b) Dans la rubrique « Société PHARMAOUEST INDUSTRIES (PHARMAOUEST) », dans les nomenclatures des codes 1202705, 1296793, 1292789 et 1217664 :

- CARPENTER VISCOLUX est remplacé par VISCOLUX.
- CARPENTER et CARPENTER SAS sont remplacés par PHARMAOUEST.