JORF n°0035 du 10 février 2012

Article 8

Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2011 susvisé, pour la variété Spilt, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Spilt » sont remplacés par les mots : « Split ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2011 susvisé, pour la variété Spilt, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Spilt » sont remplacés par les mots : « Split ».