Article 8
A l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2011 susvisé, pour la variété Spilt, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Spilt » sont remplacés par les mots : « Split ».
1 version
A l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2011 susvisé, pour la variété Spilt, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Spilt » sont remplacés par les mots : « Split ».
1 version
A l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2011 susvisé, pour la variété Spilt, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « Spilt » sont remplacés par les mots : « Split ».