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Arrêté du 23 janvier 2012

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2010 ouvrant une liste de variétés de conservation et une liste de variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale et destinées à des conditions de culture particulières au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) et modifiant un règlement technique d'inscription pour ce catalogue ;

Vu l'arrêté du 14 mars 2011 portant inscription au Catalogue officiel des variétés végétales (plantes potagères et maraîchères) ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2011 portant inscription au Catalogue officiel des variétés végétales (plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

L'arrêté du 26 décembre 1997 ouvrant un registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) et instituant un règlement technique d'inscription est abrogé et la rubrique particulière « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » est supprimée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plantes potagères et maraîchères). En conséquence, les variétés ci-dessous sont radiées de cette rubrique :
Artichaut : Gros Vert de Laon.
Asperge : Jacq Ma Pourpre, Lorella.
Aubergine : Blanche ronde à œuf.
Betterave rouge : Covent Garden.
Cardon : Epineux Argenté de Plainpalais.
Carotte Potagère : Blanche de Küttingen, De la halle, De Saint-Valery et son synonyme Longue de Saint-Valery, Géante de Tilques à pétioles verts, Longue Rouge Sang.
Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne à feuilles : type chicorée à feuilles : Rossa Italia.
Chicorée - Witloof (endives), chicorée italienne à feuilles : type endive : Normale.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type scarole : Casque d'or.
Chou frisé : Frosty, Galega Fohlas Liscias, Rouge de Russie.
Chou cabus : De Saint-Saens, Tronchuda.
Chou de Bruxelles : Veraline.
Chou-fleur : Extra hâtif d'Angers.
Concombre/cornichon, type concombre : Blanc long parisien, Lemon, Long anglais et son synonyme Vert Long anglais épineux, Russe et son synonyme De Russie, Vert très long de Chine.
Courgette : Baby boo, Citrouille de Touraine, Cou tors, Courge à la moelle, Courge d'hiver, Cream of the crop, Delicata et son synonyme Sweet potato, Jack be Little, Lady Godiva, Melonnette Jaspée de Vendée, Pâtisson blanc, Pâtisson Jaune Panaché de Vert, Pâtisson orange, Pâtisson Vert Pâle de Bennings, Pâtisson Vert Panaché de Blanc, Petite sucrée, Pomme d'Or, Sucrière du Brésil, Swaan White Acorn, Table Gold, Table Queen, Winter Luxury.
Echalote : Ardente, Ronde de Jersey.
Fenouil : Doux précoce d'été.
Fraisier : Delcoce, Delefan, Deltomi, Olympus.
Haricot à rames : A Rames Bicolore Prolifique, Blanc Imperial d'Autriche, Crochu de Montmagny, Marie-Louise, Œil de perdrix, Selma zèbre, Soisson vert à rames, Vigneronne.
Haricot nain : Balise, Beurre aiguille, Comtesse de Chambord, Flageolet de Touraine, Jacob's Cattle, Nain Gloire de Deuil, Pelandron, Romano Wax, Vernandon.
Laitue : Batavia goutte de sang, Chicon du père Verdi, Chicon panaché, Cressonnette marocaine, De Pologne, Grasse Cappuccio, Hâtive Erstling, La Premiere, Laitue Express, Pasquier, Pomme en terre, Romaine à Deux Cœurs, Romaine Alphange à Gr. Noire, Romaine d'hiver de Ste Marthe, Rouge d'hiver, Rouge oreilles du diable, Saint Antoine, Saint Vincent.
Mâche : Verte d'Etampes.
Melon : Ananas d'Amérique à Ch. Verte, Ananas d'Amérique à ch.rouge, Ancien vieille France, Banana, Cantaloup Prescott Fond Blanc, Chilton, Concombre Armenien, Jenny Lind, Melon de Luneville, Noir des carmes, Sucrin de tours, Vert Grimpant.
Melon d'eau/pastèque : A confire allongée à graine verte, Moon and Stars.
Navet de printemps/navet d'automne : Globe St. Benoît, Long d'Alsace et son synonyme Long d'Alsace, Navet Turnep, Noir Rond ou Plat.
Oignon : De Catawissa, Patate, Rouge de Toulouge.
Piment/poivron : Bulgarian Carrot, De La Bresse et son synonyme Poivre rouge de Bresse, Piment tomate, Purple, Tabasco.
Poireau : Perpetuel à gousses.
Poirée : Verte à couper.
Pois : Golden sweet.
Potiron : Blanche platt white boer, Bleu de Hongrie, Buttercup, Chestnut Bush, Courge baleine, Courge de l'Ohio, Courge du Pérou, Delicious golden, Doux vert d'Hokaïdo, Galeuse d'eysines, Golden Hubbard, Green Hubbard, Jarrahdale, Kabosha, Lumina, New England Blue Hubbard et son synonyme Blue Hubbard, Niçaise, North Georgia, Petit bonnet Turc, Pink Jumbo Banana, Tristar et son synonyme Triamble, Vert Olive et son synonyme Courge olive.
Radis rave : Rave Jaune d'Or Ovale, Serpent Rattail.
Tomate : Altaisky, Aunt Ruby's German green, Banana Legs, Bargemont, Beaute blanche, Beef Taninges, Beefsteak, Big Rainbow, Black from Tula, Black Prince et son synonyme Prince noir, Bloody Butcher, Brandywine, Brown Berry, Budai Torpe, Buissonnante, Burpee Delicious, Caro Red, Cerisette brin de muguet, Cherokee purple, Cocktail clementine, Cœur, Cream Sausage, De Berao, Délicate, Des Andes et son synonyme Andine cornue, DR Wyche's yellow, Druzba, Dutchman, Evergreen, German Johnson Pink, German Red Strawberry, Gold Medal, Gold nugget, Great White Beefsteack, Green Grape, Green Sausage, Green Zebra, Hillbilly potato leaf, Hungarian Heart, Japanese Trifele black, Jaune d'Espagne, Jaune Saint Vincent, Joie de la table, June Pink, Karos, Kelloggg's Breakfast, La Carotina, Lemon Tree, Liberty Bell, Limmony, Madagascar, Merveille des marchés, Miel du Mexique, Mirabelle blanche, Moon Glow, Noire russe, Nyagous, Olirose, Olpaka, Omar's Lebanese, Orange Banana, Orange Berry, Orange Bourgoin, Orange Queen, Oxheart orange, Oxheart Striped, Pêche, Pêche jaune, Perdrigeon, Petit cœur de bœuf, Poire rouge, Poivron jaune, Pomme rouge, Ponderosa Pink, Potiron écarlate, Prince Borghèse, Prudens Purple, Prune noire, Purple Calabash, Purple Russian, Red Robin, Red Zebra, Reine de Sainte Marthe, Roman Candle, Royale des Guineaux, Ruffled Yellow, Russe, Sainte Lucie, Siberian, Snowberry, Striped Stuffer, Sub Artic Plenty, Summer Cider, Tangerine, Teton de Vénus jaune, Thessaloniki, Tigrella bicolore, Tommy Toe, Trophy, Vintage Wine, Voyage, Watermelon Beefsteack, White Wonder et son synonyme Merveille blanche, Yellow Giant Belgium, Yellow Stuffer.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France comme variétés de conservation (liste c) pour une durée de dix ans les variétés de plantes potagères désignées ci-dessous :
ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR RÉGION D'ORIGINE
Haricot : type nain Flageolet blanc de Flandre GSN Semences Nord - Pas-de-Calais
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France comme variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d) pour une durée de dix ans les variétés de plantes potagères désignées ci-dessous :
ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR SYNONYME
Artichaut Gros Vert de Laon Graines Baumaux  
Asperge Jacq Ma Pourpre J. Marionnet  
  Lorella J. Marionnet  
Aubergine Blanche ronde à œuf x  
Betterave rouge Covent Garden x  
Cardon Epineux Argenté de Plainpalais Graines Baumaux  
Carotte potagère Blanche de Küttingen Croqueurs de carottes  
  De la halle x  
  De Saint-Valery Croqueurs de carottes Longue de Saint-Valery
  Géante de Tilques à pétioles verts Espace naturel
régional Nord-Picardie
 
  Longue Rouge Sang Croqueurs de carottes  
Chicorée - Witloof (endives),
chicorée italienne : à feuilles
Rossa Italia Graines Baumaux  
Chicorée - Witloof (endives),
chicorée italienne : endive
Normale GSN Semences  
Chicorée frisée/chicorée scarole : scarole Casque d'or x  
Chou frisé Galega Fohlas Liscias Clause  
  Rouge de Russie Croqueurs de carottes  
Chou cabus De Saint-Saens Mallet  
  Tronchuda Clause  
Chou de Bruxelles Veraline Agrisemen BV  
Chou-fleur Extra hâtif d'Angers Clause  
Concombre/cornichon : concombre Blanc long parisien x  
  Lemon Clause  
  Long anglais GSN Semences Vert long anglais epineux
  Russe x De Russie
  Vert très long de Chine Croqueurs de carottes  
  Miniature white Graines Baumaux  
Courgette Baby boo x  
  Citrouille de Touraine x  
  Cou tors x  
  Courge d'hiver x  
  Cream of the crop Graines Baumaux  
  Delicata x Sweet potato
  Jack be Little x  
  Lady Godiva x  
  Melonnette Jaspée de Vendée x  
  Pâtisson blanc x  
  Pâtisson Jaune Panaché de Vert Graines Baumaux  
  Pâtisson orange x  
  Pâtisson Vert Pâle de Bennings Croqueurs de carottes  
  Pâtisson Vert Panaché de Blanc Graines Baumaux  
  Petite sucrée x  
  Pomme d'Or x  
  Swaan White Acorn Graines Baumaux  
  Table Gold x  
  Table Queen Graines Baumaux  
  Winter Luxury Graines Baumaux  
Echalote Ardente Espace naturel régional Nord-Picardie  
  Ronde de Jersey Les Jardins de Sainte Marthe  
Fenouil Doux précoce d'été Croqueurs de carottes  
Fraisier Delcoce Pépinières et Roseraies Georges Delbard  
  Delefan Pépinières et Roseraies Georges Delbard  
  Deltomi Pépinières et Roseraies Georges Delbard  
  Olympus Pépinières et Roseraies Georges Delbard  
Haricot à rames A Rames Bicolore Prolifique Croqueurs de carottes  
  Blanc Imperial d'Autriche Croqueurs de carottes  
  Crochu de Montmagny Les Jardins de Sainte Marthe  
  De l'Ascension Graines Baumaux  
  Du St Sacrement ramant Graines Baumaux  
  Dynajec Graines Baumaux  
  Hidatsa Shield Graines Baumaux  
  Marie-Louise Les Jardins de Sainte Marthe  
  Œil de perdrix Les Jardins de Sainte Marthe  
  Selma zèbre Graines Baumaux  
  Soisson vert à rames x  
  Vigneronne Graines Baumaux  
Haricot nain Balise Les Jardins de Sainte Marthe  
  Beurre aiguille x  
  Comtesse de Chambord Croqueurs de carottes  
  Flageolet de Touraine x  
  Jacob's Cattle Graines Baumaux  
  Kenearly Graines Baumaux  
  Nain Gloire de Deuil Croqueurs de carottes  
  Pelandron Croqueurs de carottes  
  Romano Wax Graines Baumaux  
  Steuben yellow eye Graines Baumaux  
Laitue Batavia goutte de sang x  
  Chicon du père Verdi x  
  Chicon panaché x  
  Cracoviensis Graines Baumaux  
  Cressonnette marocaine x  
  De Pologne x  
  Grasse Cappuccio x  
  Hâtive Erstling Croqueurs de carottes  
  La Premiere x  
  Laitue Express x  
  Pasquier x  
  Pomme en terre x  
  Romaine à Deux Cœurs Croqueurs de carottes Romaine des melons
  Romaine Alphange à Gr. Noire Croqueurs de carottes  
  Romaine d'hiver de Ste Marthe x  
  Rouge d'hiver Croqueurs de carottes  
  Rouge oreilles du diable x  
  Saint Antoine x  
  Saint Vincent x  
Mâche Verte d'Etampes GSN Semences  
Melon Ananas d'Amérique à Ch. Verte Croqueurs de carottes  
  Ananas d'Amérique à ch.rouge x  
  Ancien vieille France x  
  Banana Seeds by Design  
  Cantaloup Prescott Fond Blanc Graines Baumaux  
  Chilton Les Jardins de Sainte Marthe  
  Concombre Armenien x  
  Emerald Gem Graines Baumaux  
  Jenny Lind Croqueurs de carottes  
  Melon de Luneville Société d'Horticulture M. Chodkowski  
  Noir des carmes x  
  Oka Graines Baumaux  
  Sucrin de tours x  
  Vert Grimpant Croqueurs de carottes  
Melon d'eau/pastèque A confire allongée à graine verte Girerd Graines  
  Orangeglo Graines Baumaux  
  Moon and Stars Seeds by Design  
  Mountain sweet yellow Graines Baumaux  
Navet de printemps/navet d'automne Globe St. Benoît Croqueurs de carottes  
  Long d'Alsace Catros Gerand Gros long d'Alsace
  Navet Turnep Proveg Earl  
  Noir Rond ou Plat Graines Baumaux  
Oignon De Catawissa Les Jardins de Sainte Marthe  
  Patate Les Jardins de Sainte Marthe  
  Rouge de Toulouge Croqueurs de carottes  
Piment/poivron Bulgarian Carrot Graines Baumaux  
  De La Bresse Croqueurs de carottes Poivre rouge de Bresse
  Piment tomate x  
  Purple x  
  Tabasco Graines Baumaux  
Poireau Perpetuel à gousses x  
Poirée Verte à couper x  
Pois Golden sweet Graines Baumaux  
Potiron Blanche platt white boer x  
  Bleu de Hongrie x  
  Buttercup x  
  Chestnut Bush Graines Baumaux  
  Courge du Pérou x  
  Delicious golden Graines Baumaux  
  Doux vert d'Hokaïdo x  
  Galeuse d'eysines x  
  Golden Hubbard x  
  Green Hubbard x  
  Jarrahdale x  
  Kabosha Croqueurs de carottes  
  New England Blue Hubbard x Blue Hubbard
  Niçaise Graines Baumaux  
  North Georgia x  
  Petit bonnet Turc x  
  Pink Jumbo Banana x  
  Tristar x Triamble
  Vert Olive Graines Baumaux Courge olive
Radis rave Rave Jaune d'Or Ovale Graines Baumaux  
  Serpent Rattail Graines Baumaux  
Tomate Altaisky x  
  Aunt Ruby's German green Graines Baumaux  
  Banana Legs Graines Baumaux  
  Bargemont Croqueurs de carottes  
  Beaute blanche x  
  Beef Taninges Croqueurs de carottes  
  Beefsteak x  
  Big Rainbow Graines Baumaux  
  Black from Tula Graines Baumaux  
  Black Prince x Prince noir
  Bloody Butcher Seed Savers  
  Brandywine x  
  Brown Berry Kees Sahin Zaden BV  
  Budai Torpe x  
  Buissonnante x  
  Burpee Delicious x  
  Caro Red Croqueurs de carottes Caro Rich
  Cerisette brin de muguet x  
  Cherokee purple Graines Baumaux  
  Cocktail clementine x  
  Cœur x  
  Cream Sausage Kees Sahin Zaden BV  
  De Berao Croqueurs de carottes  
  Délicate x  
  Des Andes x Andine cornue
  DR Wyche's yellow Graines Baumaux  
  Druzba Graines Baumaux  
  Dutchman Graines Baumaux  
  Evergreen x  
  German Johnson Pink Graines Baumaux  
  German Red Strawberry Graines Baumaux  
  Gold Medal Graines Baumaux  
  Gold nugget Clause  
  Great White Beefsteack Graines Baumaux  
  Green Grape x  
  Green Sausage Kees Sahin Zaden BV  
  Green Zebra x  
  Hillbilly potato leaf Graines Baumaux  
  Hungarian Heart Graines Baumaux  
  Japanese Trifele black Graines Baumaux  
  Jaune d'Espagne Croqueurs de carottes  
  Jaune Saint Vincent x  
  Joie de la table x  
  June Pink Croqueurs de carottes  
  Karos Croqueurs de carottes  
  Kelloggg's Breakfast Graines Baumaux  
  La Carotina x  
  Lemon Tree Kees Sahin Zaden BV  
  Liberty Bell Graines Baumaux  
  Limmony Kees Sahin Zaden BV  
  Madagascar Les Jardins de Sainte Marthe  
  Merveille des marchés GSN Semences  
  Miel du Mexique x  
  Mirabelle blanche x  
  Moon Glow Graines Baumaux  
  Noire russe x  
  Nyagous Graines Baumaux  
  Olirose x  
  Olpaka Graines Baumaux  
  Omar's Lebanese Graines Baumaux  
  Orange Banana Graines Baumaux  
  Orange Berry Kees Sahin Zaden BV  
  Orange Bourgoin x  
  Orange Queen Graines Baumaux  
  Oxheart orange Graines Baumaux  
  Oxheart Striped Graines Baumaux  
  Pêche x  
  Pêche jaune x  
  Petit cœur de bœuf x  
  Poire rouge x  
  Poivron jaune x  
  Pomme rouge x  
  Potiron écarlate x  
  Prince Borghèse x  
  Prudens Purple Graines Baumaux  
  Prune noire x  
  Purple Calabash x  
  Purple Russian Seed Savers  
  Red Robin Sakata Seed Corporation  
  Red Zebra Kees Sahin Zaden BV  
  Reine de Sainte Marthe x  
  Roman Candle Seed Savers  
  Royale des Guineaux x  
  Ruffled Yellow Graines Baumaux  
  Russe x  
  Sainte Lucie x  
  Siberian Graines Baumaux  
  Snowberry Kees Sahin Zaden BV  
  Striped Stuffer Kees Sahin Zaden BV  
  Sub Artic Plenty Graines Baumaux  
  Summer Cider Kees Sahin Zaden BV  
  Tangerine x  
  Teton de Vénus jaune x  
  Tigrella bicolore x  
  Vintage Wine Kees Sahin Zaden BV  
  Voyage x  
  Watermelon Beefsteack Graines Baumaux  
  White Wonder Graines Baumaux Merveille Blanche
  Yellow Giant Belgium Graines Baumaux  
  Yellow Stuffer Graines Baumaux
x : mainteneurs multiples. Liste disponible auprès du CTPS, représenté par son président (CTPS-GEVES, rue Georges-Morel, BP 90024, 49071 Beaucouzé Cedex).

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'alimentation :

Le directeur général adjoint

de l'alimentation,

J.-L. Angot

Arrêté du 23 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4