Fait à Paris, le 23 janvier 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du 26 mars 2009 du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.
L'arrêté sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Il est diffusé en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.