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Arrêté du 23 janvier 2009

modifiant l'arrêté du 15 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance et abrogeant l'arrêté du 5 septembre 2001 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance »

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;

Vu l'arrêté du 15 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du secteur de la métallurgie en date du 18 décembre 2007 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 décembre 2008,

Arrête :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une épreuve technologique dans un examen

Résumé. Un arrêté modifie la définition d'une épreuve technologique pour l'analyse de systèmes électroniques.

La définition de l'épreuve E2 « épreuve technologique : analyse d'un système électronique » figurant en annexe II c mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du 15 mai 2006 susvisé est remplacée par la définition de l'épreuve E2 en annexe du présent arrêté.

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Dernière session d'examen pour le bac pro informatique en 2011

Résumé. Le dernier examen du bac pro spécialité informatique aura lieu en 2011, puis les règles de cet examen seront supprimées.

La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance », organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 5 septembre 2001 susvisé, aura lieu en 2011. A l'issue de cette session, l'arrêté du 5 septembre 2001 précité est abrogé.

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Application et publication d'un arrêté sur l'enseignement

Résumé. Les responsables de l'éducation doivent appliquer cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 janvier 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du 26 mars 2009 du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'arrêté sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Il est diffusé en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Arrêté du 23 janvier 2009
Article 1
Article 2
Article 3