JORF n°37 du 13 février 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 janvier 1998, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre de la pêche maritime et de la conchyliculture :

Suppléant : M. Josnin (Jean-Luc), en remplacement de M. Pedron (Jean-Marie).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 janvier 1998, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre de la pêche maritime et de la conchyliculture :

Suppléant : M. Josnin (Jean-Luc), en remplacement de M. Pedron (Jean-Marie).