Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 23 janvier 1996, sont désignés membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du 11 juillet 1994, conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1981 :
M. Piketty (Gérard), ingénieur général des mines, président ;
M. Barthelemy (François), ingénieur général des mines, vice-président ;
M. Dorison (Alain), ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie.
Représentants de l'industrie pétrolière :
M. Philippon (André), Union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole ;
M. Le Breton (Daniel), Total Raffinage-Distribution, représentant l'U.F.I.P. ;
M. Bonnin (Jean-Pierre), Esso société anonyme française, représentant l'U.F.I.P. ;
M. Nicolas (Alain), Bureau de normalisation du pétrole ;
M. Guillerat (Bertrand), Comité professionnel du pétrole ;
M. Anicet (Georges), Comité français du butane et du propane ;
M. Dutreuilh (Guy), Fédération française des pétroliers indépendants ;
M. Costes (Jean), Fédération des combustibles.
Représentants des constructeurs et installateurs :
M. Behaghel (Marc), Chambre syndicale des constructeurs automobiles ;
M. Hublin (Martial), Régie nationale des usines Renault ;
M. Advenier (Pierre), P.S.A. Peugeot-Citroën ;
M. Marduel (Jean-Loup), Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle ;
M. Bastenhoff (Dirk), Société d'études de machines thermiques Pielstick ;
M. Garnier (Francis), Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation ;
M. Durier (François), Centre technique des industries aérauliques et thermiques.
Représentants des utilisateurs et consommateurs :
M. Fournier-Perilhou (Jean), Automobile-Club national ;
M. Semik (Antoine), FG 3 E ;
M. Cossonnet (Patrick), Electricité de France ;
M. Mozer (Claude), Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré ;
M. Florin (Jean-Clément), Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques ;
M. Boulengier (Bernard), Syndicat français de l'industrie cimentière ;
M. Werquin (Alain), Rhône-Poulenc S.A. ;
M. Chrétien (Gabriel), Union nationale des associations familiales.
Représentants d'organismes divers :
M. Guibet (Jean-Claude), Institut français du pétrole ;
M. Fache (Jean), Société des ingénieurs de l'automobile ;
M. Diakonoff (Pierre), Association française de normalisation ;
M. Bertolo (Louis), Centre scientifique et technique du bâtiment ;
M. Chainet (Yves), Institut français de l'énergie ;
M. Leygonie (Robert), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique.
Cessent de plein droit de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.
Il est pourvu dans les trois mois au remplacement des membres du comité qui auraient cessé d'en faire partie avant la date d'expiration normale de leurs fonctions. Les membres désignés pour les remplacer restent en fonction jusqu'à cette dernière date.
Le mandat de tous les membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers expirera le 11 juillet 1997.