JORF n°57 du 7 mars 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 23 janvier 1996, sont nommés membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section Sanitaire :
M. Noraud (Patrice), représentant la mutualité sociale agricole, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Magne ;
Mme Briand (Yolande), représentant le syndicat C.F.D.T., fédération santé sociaux, en qualité de membre titulaire, en remplacement de Mme Sasso (Marie-Odile) ;
M. le docteur Serfaty (Louis), représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privé, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Abdilla (Alfred) ;
M. Gibelin (Jean-Luc), représentant le syndicat C.G.T., fédération de la santé et de l'action sociale, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Desormière.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 23 janvier 1996, sont nommés membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section Sanitaire :

M. Noraud (Patrice), représentant la mutualité sociale agricole, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Magne ;

Mme Briand (Yolande), représentant le syndicat C.F.D.T., fédération santé sociaux, en qualité de membre titulaire, en remplacement de Mme Sasso (Marie-Odile) ;

M. le docteur Serfaty (Louis), représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privé, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Abdilla (Alfred) ;

M. Gibelin (Jean-Luc), représentant le syndicat C.G.T., fédération de la santé et de l'action sociale, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Desormière.