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Arrêté du 23 janvier 1996

Le Premier ministre,
Vu le décret no 86-82 du 16 janvier 1986 portant création d'une mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, modifié par le décret no 90-54 du 11 janvier 1990, et notamment son article 2 ;
Vu le décret no 95-770 du 8 juin 1995 modifié relatif aux attributions du ministre de la culture,
Arrête :

Art. 1er. - La mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme est chargée, pour le compte de la commune d'Aubervilliers, de la conduite des études de conception pour la réalisation d'un centre de création artistique liée à la technique du multimédia, dénommé << Le Métafort >>, à Aubervilliers.

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Art. 2. - Cette mission est également chargée, pour le compte de la ville de Périgueux, de la maîtrise d'ouvrage du musée archéologique de la villa gallo-romaine des Bouquets.

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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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LA MISSION INTERMINISTERIELLE DE COORDINATION DES GRANDES OPERATIONS D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME EST CHARGEE,POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE D'AUBERVILLIERS,DE LA CONDUITE DES ETUDES DE CONCEPTION POUR LA REALISATION D'UN CENTRE DE CREATION ARTISTIQUE LIEE A LA TECHNIQUE DU MULTIMEDIA,DENOMME "LE METAFORT",A AUBERVILLIERS.

CETTE MISSION EST EGALEMENT CHARGEE,POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE PERIGUEUX,DE LA MAITRISE D'OUVRAGE DU MUSEE ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLA GALLO-ROMAINE DES BOUQUETS.

APPLICATION DE L'ART. 2 DU DECRET 8682 DU 16-01-1986.

Fait à Paris, le 23 janvier 1996.

Pour le Premier ministre et par délégation :

Le secrétaire général du Gouvernement,

JEAN-MARC SAUVE

Arrêté du 23 janvier 1996