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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Acceptation de la démission d'un notaire
Résumé. Un notaire d'Antibes a démissionné et sa démission a été acceptée.
La démission de M. BOGEAT (Emmanuel, Jean, Marie), notaire à la résidence d'Antibes (Alpes-Maritimes), est acceptée.