Arrêté du 23 février 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. GZ 1, Art. GZ 2, Art. GZ 3, Art. GZ 4, Art. GZ 5, Art. GZ 6, Art. GZ 7, Art. GZ 8, Art. GZ 10, Art. GZ 11, Art. GZ 12, Art. GZ 13, Art. GZ 14, Art. GZ 15, Art. GZ 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Sct. Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés, Art. GZ 1, Art. GZ 2, Art. GZ 3, Art. GZ 4, Art. GZ 5, Art. GZ 6, Art. GZ 7, Art. GZ 8, Art. GZ 9, Art. GZ 10, Art. GZ 11, Art. GZ 12, Art. GZ 13, Art. GZ 14, Art. GZ 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Sct. Section 1 : Généralités, Sct. Section 2 : Stockage d'hydrocarbures liquéfiés (butane et propane commerciaux), Sct. Section 3 : Dispositifs de détente et de comptage, Sct. Section 4 : Conduites, organes de coupure et de détente, Art. GZ 16, Art. GZ 17, Art. GZ 18, Art. GZ 19, Sct. Section 5 : Aération et ventilation des locaux, évacuation de produits de la combustion, Art. GZ 20, Art. GZ 21, Art. GZ 22, Art. GZ 23, Art. GZ 24, Art. GZ 25, Sct. Section 6 : Appareils d'utilisation, Art. GZ 26, Sct. Section 7 : Conformité, entretien et vérification des installations de gaz, Art. GZ 27, Art. GZ 28, Art. GZ 29, Art. GZ 30

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur les installations de gaz

Résumé. L'arrêté modifie et supprime plusieurs articles de l'arrêté du 25 juin 1980 concernant les installations de gaz.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juin 1980Art. GZ 1 : Règles de sécurité pour les installations de gazArrêté du 25 juin 1980Art. GZ 2 : Sécurité des installations aux gaz combustiblesArrêté du 25 juin 1980Art. GZ 3 : Guides techniques pour les installations de gaz dans les ERP
- Arrêté du 25 juin 1980
Art. GZ 1, Art. GZ 2, Art. GZ 3, Art. GZ 4, Art. GZ 5, Art. GZ 6, Art. GZ 7, Art. GZ 8, Art. GZ 10, Art. GZ 11, Art. GZ 12, Art. GZ 13, Art. GZ 14, Art. GZ 15, Art. GZ 9

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juin 1980Sct. Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiésArrêté du 25 juin 1980Art. GZ 1 : Règles de sécurité pour les installations de gazArrêté du 25 juin 1980Art. GZ 2 : Sécurité des installations aux gaz combustibles
- Arrêté du 25 juin 1980
Sct. Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés, Art. GZ 1, Art. GZ 2, Art. GZ 3, Art. GZ 4, Art. GZ 5, Art. GZ 6, Art. GZ 7, Art. GZ 8, Art. GZ 9, Art. GZ 10, Art. GZ 11, Art. GZ 12, Art. GZ 13, Art. GZ 14, Art. GZ 15

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juin 1980Sct. Section 1 : GénéralitésArrêté du 25 juin 1980Sct. Section 2 : Stockage d'hydrocarbures liquéfiés (butane et propane commerciaux)Arrêté du 25 juin 1980Sct. Section 3 : Dispositifs de détente et de comptage
- Arrêté du 25 juin 1980
Sct. Section 1 : Généralités, Sct. Section 2 : Stockage d'hydrocarbures liquéfiés (butane et propane commerciaux), Sct. Section 3 : Dispositifs de détente et de comptage, Sct. Section 4 : Conduites, organes de coupure et de détente, Art. GZ 16, Art. GZ 17, Art. GZ 18, Art. GZ 19, Sct. Section 5 : Aération et ventilation des locaux, évacuation de produits de la combustion, Art. GZ 20, Art. GZ 21, Art. GZ 22, Art. GZ 23, Art. GZ 24, Art. GZ 25, Sct. Section 6 : Appareils d'utilisation, Art. GZ 26, Sct. Section 7 : Conformité, entretien et vérification des installations de gaz, Art. GZ 27, Art. GZ 28, Art. GZ 29, Art. GZ 30

Historique des versions

Source : Légifrance