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Modification des règles sur les installations de gaz
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 1980Art. GZ 1, Art. GZ 2, Art. GZ 3, Art. GZ 4, Art. GZ 5, Art. GZ 6, Art. GZ 7, Art. GZ 8, Art. GZ 10, Art. GZ 11, Art. GZ 12, Art. GZ 13, Art. GZ 14, Art. GZ 15, Art. GZ 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 1980Sct. Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés, Art. GZ 1, Art. GZ 2, Art. GZ 3, Art. GZ 4, Art. GZ 5, Art. GZ 6, Art. GZ 7, Art. GZ 8, Art. GZ 9, Art. GZ 10, Art. GZ 11, Art. GZ 12, Art. GZ 13, Art. GZ 14, Art. GZ 15
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 1980Sct. Section 1 : Généralités, Sct. Section 2 : Stockage d'hydrocarbures liquéfiés (butane et propane commerciaux), Sct. Section 3 : Dispositifs de détente et de comptage, Sct. Section 4 : Conduites, organes de coupure et de détente, Art. GZ 16, Art. GZ 17, Art. GZ 18, Art. GZ 19, Sct. Section 5 : Aération et ventilation des locaux, évacuation de produits de la combustion, Art. GZ 20, Art. GZ 21, Art. GZ 22, Art. GZ 23, Art. GZ 24, Art. GZ 25, Sct. Section 6 : Appareils d'utilisation, Art. GZ 26, Sct. Section 7 : Conformité, entretien et vérification des installations de gaz, Art. GZ 27, Art. GZ 28, Art. GZ 29, Art. GZ 30