Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Approbation de la délibération sur la pêche du bar
Résumé Le gouvernement a validé les règles de pêche pour le bar dans certaines zones pour cette année.
La délibération n° B2/2023 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIIIa, b et d (golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2023 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.
1 version