Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté relatif au programme pluriannuel de mesures du bassin de Corse 2016-2021
Résumé L'ancien plan pour le bassin de Corse de 2016 à 2021 n'est plus valable.
L'arrêté n° 15-1340 du 4 décembre 2015 arrêtant le programme pluriannuel de mesures du bassin de Corse 2016-2021 est abrogé.
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