Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des étages et éléments de lanceurs des dispositions de maîtrise et de retour sur Terre
Résumé Les étages et éléments de lanceurs sont gérés différemment et par le chapitre Ier, pas par celui-ci.
Les dispositions du présent chapitre ne s'appliquent pas aux opérations de maîtrise et de retour des étages et des éléments de lanceur auxquels s'appliquent les dispositions du chapitre Ier du présent arrêté.
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