JORF n°0048 du 26 février 2022

Titre II : PARTIE RELATIVE AUX CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE L'OPÉRATION

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Caractéristiques techniques des opérations de lancement et de retour sur Terre

Résumé Cet article dit quelles informations et documents sont nécessaires pour envoyer des objets dans l'espace et les faire revenir sur Terre.

La deuxième partie, relative aux caractéristiques techniques de l'opération, comprend les informations et documents mentionnés au chapitre Ier, pour les opérations de lancement, et au chapitre II, pour les opérations de maîtrise en orbite et de retour sur Terre.