JORF n°0047 du 25 février 2022

Arrêté du 23 février 2022

La ministre des armées,

Vu l'arrêté du 5 janvier 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 5 janvier 2022

Résumé L'article 1 change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 janvier 2022 > > Art. 32 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté du 23 février 2022 par le chef d'état-major de l'armée de terre

Résumé Le chef de l'armée de terre doit appliquer cet arrêté et il sera publié officiellement.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 février 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le contrôleur général des armées, Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,

T. de Vanssay de Blavous

Le général de corps d'armée, Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

M. Conruyt