JORF n°0054 du 5 mars 2009

Section B :
― point de départ : l'angle sud-ouest de la parcelle n° 331 ;
― la limite ouest de la parcelle n° 331 ;
― la limite nord-ouest de la parcelle n° 332 ;
― la limite sud-ouest de la parcelle n° 47 ;
― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Entrevaux.
Section A :
― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Entrevaux ;
― la limite nord-est des parcelles n°s 66 et 67 ;
― la limite est de la parcelle n° 63 ;
― l'Hubegon (torrent) ;
― la limite nord des parcelles n°s 57 et 56 ;
― le ravin de la Sorbière ;
― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Amirat (Alpes-Maritimes).
Section B :
― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Amirat ;
― la limite sud de la parcelle n° 169 ;
― le chemin départemental n° 10, de Rouaine à Saint-Pierre, jusqu'au point de départ.


Historique des versions

Version 1

Section B :

― point de départ : l'angle sud-ouest de la parcelle n° 331 ;

― la limite ouest de la parcelle n° 331 ;

― la limite nord-ouest de la parcelle n° 332 ;

― la limite sud-ouest de la parcelle n° 47 ;

― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Entrevaux.

Section A :

― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Entrevaux ;

― la limite nord-est des parcelles n°s 66 et 67 ;

― la limite est de la parcelle n° 63 ;

― l'Hubegon (torrent) ;

― la limite nord des parcelles n°s 57 et 56 ;

― le ravin de la Sorbière ;

― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Amirat (Alpes-Maritimes).

Section B :

― la limite entre la commune de Val-de-Chalvagne et la commune d'Amirat ;

― la limite sud de la parcelle n° 169 ;

― le chemin départemental n° 10, de Rouaine à Saint-Pierre, jusqu'au point de départ.