JORF n°72 du 25 mars 2006

Article 4

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Meli, Tyrol ;
Lupin blanc d'hiver : Athos, Lucille ;
Pois protéagineux de printemps : Accent, Adagio, Diaman, Fanion, Magellan, Oslo, Pacific, Surf ;
Pois protéagineux d'hiver : Aravis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :

Féverole de printemps : Meli, Tyrol ;

Lupin blanc d'hiver : Athos, Lucille ;

Pois protéagineux de printemps : Accent, Adagio, Diaman, Fanion, Magellan, Oslo, Pacific, Surf ;

Pois protéagineux d'hiver : Aravis.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.