Arrêté du 23 février 2006

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Meli, Tyrol ;
Lupin blanc d'hiver : Athos, Lucille ;
Pois protéagineux de printemps : Accent, Adagio, Diaman, Fanion, Magellan, Oslo, Pacific, Surf ;
Pois protéagineux d'hiver : Aravis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Meli, Tyrol ;
Lupin blanc d'hiver : Athos, Lucille ;
Pois protéagineux de printemps : Accent, Adagio, Diaman, Fanion, Magellan, Oslo, Pacific, Surf ;
Pois protéagineux d'hiver : Aravis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.