JORF n°66 du 18 mars 2004

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 23 février 2004, M. Jacques Montagard, directeur départemental de l'équipement de la Savoie, est nommé membre de la commission des téléphériques en tant que représentant des services extérieurs, en remplacement de M. François Cabioch.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 23 février 2004, M. Jacques Montagard, directeur départemental de l'équipement de la Savoie, est nommé membre de la commission des téléphériques en tant que représentant des services extérieurs, en remplacement de M. François Cabioch.