JORF n°49 du 27 février 2001

Article ANNEXE

Article ANNEXE

Chenaux d'accès et avant-ports :

- ouvrages sous-marins.

Ouvrages extérieurs :

- digues et ouvrages de protection ;

- ouvrages de calibrage ;

- protection de berges, perrés, talus ;

- rechargements de plages.

Ecluses d'accès et stations de pompage :

- génie civil, y compris défenses et terre-pleins ;

- portes et vannes ;

- ouvrages de guidage.

Pont (statiques ou mobiles) :

- fondations ;

- génie civil, y compris défenses et terre-pleins.

Plans d'eau intérieurs (avant-ports intérieurs, chenaux intérieurs, canaux, bassins, darses) :

- protections des berges et des fonds ;

- remblaiements ;

- extension de plans d'eau.

Ouvrages d'accostage et aménagements de rives qui les accompagnent :

- quais ;

- appontements ;

- protection de berges, perrés, talus.

Installations de réparation navale :

- cales sèches ;

- cales de mise à l'eau ;

- forme de radoub ;

- aires de carénage.

Autres ouvrages :

- récifs artificiels ;

- câbles et canalisations sous-marins.


Historique des versions

Version 2

Chenaux d'accès et avant-ports :

- ouvrages sous-marins.

Ouvrages extérieurs :

- digues et ouvrages de protection ;

- ouvrages de calibrage ;

- protection de berges, perrés, talus ;

- rechargements de plages.

Ecluses d'accès et stations de pompage :

- génie civil, y compris défenses et terre-pleins ;

- portes et vannes ;

- ouvrages de guidage.

Pont (statiques ou mobiles) :

- fondations ;

- génie civil, y compris défenses et terre-pleins.

Plans d'eau intérieurs (avant-ports intérieurs, chenaux intérieurs, canaux, bassins, darses) :

- protections des berges et des fonds ;

- remblaiements ;

- extension de plans d'eau.

Ouvrages d'accostage et aménagements de rives qui les accompagnent :

- quais ;

- appontements ;

- protection de berges, perrés, talus.

Installations de réparation navale :

- cales sèches ;

- cales de mise à l'eau ;

- forme de radoub ;

- aires de carénage.

Autres ouvrages :

- récifs artificiels ;

- câbles et canalisations sous-marins.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 14 avril 2001

Chenaux d'accès et avant-ports :

- ouvrages sous-marins.

Ouvrages extérieurs :

- digues et ouvrages de protection ;

- ouvrages de calibrage ;

- protection de berges, perrés, talus ;

- rechargements de plages.

Ecluses d'accès et stations de pompage :

- génie civil, y compris défenses et terre-pleins ;

- portes et vannes ;

- ouvrages de guidage.

Pont (statiques ou mobiles) :

- fondations ;

- génie civil, y compris défenses et terre-pleins.

Plans d'eau intérieurs (avant-ports intérieurs, chenaux intérieurs, canaux, bassins, darses) :

- protections des berges et des fonds ;

- remblaiements ;

- extension de plans d'eau.

Ouvrages d'accostage et aménagements de rives qui les accompagnent :

- quais ;

- appontements ;

- protection de berges, perrés, talus.

Installations de réparation navale :

- cales sèches ;

- cales de mise à l'eau ;

- forme de radoub ;

- aires de carénage.

Autres ouvrages :

- récifs artificiels ;

- câbles et canalisations sous-marins.