Abrogé24 novembre 2001
Créé le 4 mars 1999 · Abrogé le 24 novembre 2001
Les capitaines stagiaires font l'objet d'une évaluation continue placée sous la responsabilité du directeur de l'ENSOSP.
Arrêté du 23 février 1999
Les capitaines stagiaires font l'objet d'une évaluation continue placée sous la responsabilité du directeur de l'ENSOSP.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 4 mars 1999 · Abrogé le 24 novembre 2001
Les capitaines stagiaires font l'objet d'une évaluation continue placée sous la responsabilité du directeur de l'ENSOSP.
Abrogé depuis le samedi 24 novembre 2001
En vigueur du jeudi 4 mars 1999 au vendredi 23 novembre 2001
Source : Légifrance