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JORF n°54 du 5 mars 1998
Arrêté du 23 février 1998
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 812-38 et R. 814-16 ;
Vu l'arrêté du 5 mars 1993 relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire,
Arrête :
Art. 1er. - Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire, dont la composition est définie à l'article 2 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, comprend les membres titulaires et suppléants ci-après, désignés dans les conditions prévues aux 2o et 3o dudit article 2 :
1o Au titre de la profession vétérinaire :
Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires ayant pour suppléant M. Rondeau (Christian) ;
M. Espinasse (Jean-Marie) ayant pour suppléant Mme Bianchetti (Véronique) ;
M. Royer (Pierre) ayant pour suppléant M. Ravaud (Marc) ;
M. Bailly (René) ayant pour suppléant M. Joly (Jacques) ;
Mme Mir (Catherine) ayant pour suppléant Mme Barthélémy (Véronique) ;
M. Monsallier (Georges) ayant pour suppléant M. Rivière (Jacques) ;
M. Philippon (Alain) ayant pour suppléant Mme Masson-Bruyère (Virginie) ;
Mme Dufour (Barbara) ayant pour suppléant M. Gellé (Rémi) ;
2o Au titre d'enseignants-chercheurs assurant un enseignement dans les domaines ci-après indiqués :
a) Productions animales : M. Toma (Bernard) ayant pour suppléant M. Seegers (Henri) ;
b) Hygiène alimentaire et industries agroalimentaires : M. Jouve (Jean-Louis) ayant pour suppléant M. Cerf (Olivier) ;
c) Animaux de compagnie et de loisir : M. Autefage (André) ayant pour suppléant M. Cadoré (Jean-Luc) ;
d) Biologie médicale : M. Garnier (François) ayant pour suppléant M. Braun (Jean-Pierre).
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Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LE CONSEIL NATIONAL DE LA SPECIALISATION VETERINAIRE DONT LA COMPOSITION EST DEFINIE A L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE COMPREND LES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DESIGNES DANS LES CONDITIONS PREVUES AUDIT ARTICLE (2°,3°).
AU TITRE DE LA PROFESSION VETERINAIRE:
LE PRESIDENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES VETERINAIRES AYANT POUR SUPPLEANT M. RONDEAU CHRISTIAN,
M. ESPINASSE JEAN-MARIE AYANT POUR SUPPLEANT MME BIANCHETTI VERONIQUE,
M. ROYER PIERRE AYANT POUR SUPPLEANT M. RAVAUD MARC,
M. BAILLY RENE AYANT POUR SUPPLEANT M. JOLY JACQUES,
M. MIR CATHERINE AYANT POUR SUPPLEANT MME BARTHELEMY VERONIQUE,
M. MONSALLIER GEORGES AYANT POUR SUPPLEANT M. RIVIERE JACQUES,
M. PHILIPPON ALAIN AYANT POUR SUPPLEANT MME MASSON-BRUYERE VIRGINIE,
MME DUFOUR BARBARA AYANT POUR SUPPLEANT M. GELLE REMI.
AU TITRE D'ENSEIGNANTS CHERCHEURS ASSURANT UN ENSEIGNEMENT DANS LES DOMAINES SUIVANTS:
PRODUCTIONS ANIMALES: M. TOMA BERNARD AYANT POUR SUPPLEANT M. SEEGERS HENRI,
HYGIENE ALIMENTAIRE ET INDUSTRIES ALIMENTAIRES: M. JOUVE JEAN-LOUIS AYANT POUR SUPPLEANT M. CERF OLIVIER,
ANIMAUX DE COMPAGNIE ET DE LOISIR: M. AUTEFAGE ANDRE AYANT POUR SUPPLEANT M. CADORE JEAN-LUC,
BIOLOGIE MEDICALE: M. GARNIER FRANCOIS AYANT POUR SUPPLEANT M. BRAUN JEAN-PIERRE.
Fait à Paris, le 23 février 1998.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement et de la recherche,
C. Bernet