Arrêté du 23 décembre 2025

Article 2

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Article 2

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :

I. - Région academique Auvergne-Rhône-Alpes

ACADÉMIE DE GRENOBLE
Université Grenoble Alpes
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Isère (38 Grenoble 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 1
ACADÉMIE DE LYON
Ecole normale supérieure de Lyon
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Rhône (69) Lyon 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69) Lyon 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON 2
Université Lyon I
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69) Saint-Genis-Laval 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE LYON I 1
Ecole Centrale de Lyon
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Rhône (69) Ecully 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON 1
Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Rhône (69) Villeurbanne 1
sous-total 1
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE LYON 1

II. - Région académique Bourgogne-Franche-Comté

ACADÉMIE DE BESANCON
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Territoire de Belfort (90) Sevenans 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD 1

III. - Région académique Bretagne

ACADÉMIE DE RENNES
Université de Brest
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Ille-et-Vilaine (35) Rennes 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE BREST 1

IV. - Région académique Grand Est

ACADÉMIE DE REIMS
Université de Reims
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Aube (10) Troyes 2
sous-total 2
TOTAL UNIVERSITE DE REIMS 2
ACADÉMIE DE STRASBOURG
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Bas-Rhin (67) Strasbourg 2
sous-total 2
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG 2
Université de Strasbourg
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Bas-Rhin (67) Strasbourg 2
sous-total 2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Bas-Rhin (67) Strasbourg 1
Sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG 3

V. - Région académique Hauts-de-France

ACADÉMIE D'AMIENS
Université de Technologie de Compiègne
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Oise (60) Compiègne 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE 1
ACADÉMIE DE LILLE
Institut d'études politiques de Lille
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Nord (59) Lille 1
sous-total 1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE 1

VI. - Région académique d'Ile-de-France

ACADÉMIE DE CRETEIL
Ecole nationale supérieure Louis Lumière (ENSLL)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Seine-Saint-Denis (93) Saint-Denis 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE LOUIS LUMIERE (ENSLL) 1
Université Paris-XII
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Seine-et-Marne (94) Lieusaint 2
Seine-et-MarneMarne (94) Fontainebleau 1
Seine-et-Marne (94) Torcy 1
Seine-Saint-Denis (93) Livry-Gargan 1
Seine-Saint-Denis (93) Saint-Denis 1
Val-de-Marne (94) Créteil 5
sous-total 11
TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII 11
ACADÉMIE DE PARIS
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 2
sous-total 2
TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) 2
Ecole normale supérieure (ENS)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS) 1
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Paris (75) Paris 5
sous-total 5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Yvelines (78) Rocquencourt 2
sous-total 2
TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 7
Université Paris-I
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-I 1
Université Paris-III
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-III 2
Université Paris Cité
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE 2
Sorbonne Université
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 2
sous-total 2
TOTAL SORBONNE UNIVERSITE 3
Chancellerie des universités de Paris
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS 1
ACADÉMIE DE VERSAILLES
Université d'Evry-Val d'Essonne
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Essonne (91) Evry-Courcouronnes 5
Essonne (91) Bretigny sur Orge 1
sous-total 6
TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL D'ESSONNE 6
CentraleSupelec
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Moselle (57) Metz 1
sous-total 1
TOTAL CENTRALESUPELEC 1
Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Yvelines (78) Versailles 3
sous-total 3
TOTAL UNIVERSITE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 3
Université Paris-Saclay
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Essonne (91) Bures-sur-Yvette 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91) Orsay 1
Hauts-de-Seine Sceaux 1
sous-total 2
TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY 3
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Essonne (91) Gif-sur-Yvette 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91) Gif-sur-Yvette 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE PARIS-SACLAY 2

VII. - Région académique Normandie

ACADÉMIE DE NORMANDIE
Université de Rouen
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Seine-Maritime (76) Mont-Saint-Aignan 2
Eure (27) Evreux 1
sous-total 3
TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN 3

VIII. - Région académique Nouvelle-Aquitaine

ACADÉMIE DE BORDEAUX
Université de Bordeaux
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Landes (40) Mont-de-Marsan 1
sous-total 1
Directeur général des services ou secrétaire général Gironde (33) Talence 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX 2
ACADÉMIE DE LIMOGES
Université de Limoges
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Haute-Vienne (87) Limoges 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES 1

IX. - Région académique Occitanie

ACADÉMIE DE MONTPELLIER
Université de Montpellier
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Hérault (34) Montpellier 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1
ACADÉMIE DE TOULOUSE
Université Toulouse Capitole
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Haute-Garonne (31) Toulouse 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE 1
Université de Toulouse
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Haute-Garonne (31) Toulouse 1
sous-total 1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Hautes-Pyrénées (65) Campistrous 2
sous-total 2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Haute-Garonne (31) Toulouse 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE TOULOUSE 4
Communauté d'universités et établissements de Toulouse
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Haute-Garonne (31) Toulouse 2
sous-total 2
TOTAL COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE 2

X. - Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur

ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE
Université d'Aix-Marseille
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Bouches-du-Rhône (13) Marseille 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE 1
ACADÉMIE DE NICE
Université Côte d'Azur
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Alpes-Maritimes (06) Nice 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE CÔTE D'AZUR 1
Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Alpes-Maritimes (06) Nice 1
sous-total 1
TOTAL OBSERVATOIRE DE LA CÔTE D'AZUR (OCA) 1
Total COP/A des établissements d'enseignement supérieur 80

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Nouvelle version à venir31 décembre 2030

En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Dernière version le 14 mars 2026 · Remplacé par une nouvelle version le 31 décembre 2030

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :

I. - Région academique Auvergne-Rhône-Alpes

ACADÉMIE DE GRENOBLE
Université Grenoble Alpes
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Isère (38 Grenoble 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 1
ACADÉMIE DE LYON
Ecole normale supérieure de Lyon
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Rhône (69) Lyon 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69) Lyon 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON 2
Université Lyon I
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69) Saint-Genis-Laval 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE LYON I 1
Ecole Centrale de Lyon
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Rhône (69) Ecully 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON 1
Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Rhône (69) Villeurbanne 1
sous-total 1
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE LYON 1

II. - Région académique Bourgogne-Franche-Comté

ACADÉMIE DE BESANCON
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Territoire de Belfort (90) Sevenans 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD 1

III. - Région académique Bretagne

ACADÉMIE DE RENNES
Université de Brest
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Ille-et-Vilaine (35) Rennes 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE BREST 1

IV. - Région académique Grand Est

ACADÉMIE DE REIMS
Université de Reims
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Aube (10) Troyes 2
sous-total 2
TOTAL UNIVERSITE DE REIMS 2
ACADÉMIE DE STRASBOURG
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Bas-Rhin (67) Strasbourg 2
sous-total 2
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG 2
Université de Strasbourg
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Bas-Rhin (67) Strasbourg 2
sous-total 2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Bas-Rhin (67) Strasbourg 1
Sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG 3

V. - Région académique Hauts-de-France

ACADÉMIE D'AMIENS
Université de Technologie de Compiègne
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Oise (60) Compiègne 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE 1
ACADÉMIE DE LILLE
Institut d'études politiques de Lille
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Nord (59) Lille 1
sous-total 1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE 1

VI. - Région académique d'Ile-de-France

ACADÉMIE DE CRETEIL
Ecole nationale supérieure Louis Lumière (ENSLL)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Seine-Saint-Denis (93) Saint-Denis 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE LOUIS LUMIERE (ENSLL) 1
Université Paris-XII
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Seine-et-Marne (94) Lieusaint 2
Seine-et-MarneMarne (94) Fontainebleau 1
Seine-et-Marne (94) Torcy 1
Seine-Saint-Denis (93) Livry-Gargan 1
Seine-Saint-Denis (93) Saint-Denis 1
Val-de-Marne (94) Créteil 5
sous-total 11
TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII 11
ACADÉMIE DE PARIS
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 2
sous-total 2
TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) 2
Ecole normale supérieure (ENS)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS) 1
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Paris (75) Paris 5
sous-total 5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Yvelines (78) Rocquencourt 2
sous-total 2
TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 7
Université Paris-I
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-I 1
Université Paris-III
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-III 2
Université Paris Cité
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE 2
Sorbonne Université
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Paris (75) Paris 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 2
sous-total 2
TOTAL SORBONNE UNIVERSITE 3
Chancellerie des universités de Paris
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75) Paris 1
sous-total 1
TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS 1
ACADÉMIE DE VERSAILLES
Université d'Evry-Val d'Essonne
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Essonne (91) Evry-Courcouronnes 5
Essonne (91) Bretigny sur Orge 1
sous-total 6
TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL D'ESSONNE 6
CentraleSupelec
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Moselle (57) Metz 1
sous-total 1
TOTAL CENTRALESUPELEC 1
Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Yvelines (78) Versailles 3
sous-total 3
TOTAL UNIVERSITE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 3
Université Paris-Saclay
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Essonne (91) Bures-sur-Yvette 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91) Orsay 1
Hauts-de-Seine Sceaux 1
sous-total 2
TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY 3
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Essonne (91) Gif-sur-Yvette 1
sous-total 1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91) Gif-sur-Yvette 1
sous-total 1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE PARIS-SACLAY 2

VII. - Région académique Normandie

ACADÉMIE DE NORMANDIE
Université de Rouen
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Seine-Maritime (76) Mont-Saint-Aignan 2
Eure (27) Evreux 1
sous-total 3
TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN 3

VIII. - Région académique Nouvelle-Aquitaine

ACADÉMIE DE BORDEAUX
Université de Bordeaux
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Landes (40) Mont-de-Marsan 1
sous-total 1
Directeur général des services ou secrétaire général Gironde (33) Talence 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX 2
ACADÉMIE DE LIMOGES
Université de Limoges
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Haute-Vienne (87) Limoges 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES 1

IX. - Région académique Occitanie

ACADÉMIE DE MONTPELLIER
Université de Montpellier
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Hérault (34) Montpellier 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1
ACADÉMIE DE TOULOUSE
Université Toulouse Capitole
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des biens et des personnes
Haute-Garonne (31) Toulouse 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE 1
Université de Toulouse
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Haute-Garonne (31) Toulouse 1
sous-total 1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Hautes-Pyrénées (65) Campistrous 2
sous-total 2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Haute-Garonne (31) Toulouse 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE DE TOULOUSE 4
Communauté d'universités et établissements de Toulouse
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Haute-Garonne (31) Toulouse 2
sous-total 2
TOTAL COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE 2

X. - Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur

ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE
Université d'Aix-Marseille
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Bouches-du-Rhône (13) Marseille 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE 1
ACADÉMIE DE NICE
Université Côte d'Azur
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général Alpes-Maritimes (06) Nice 1
sous-total 1
TOTAL UNIVERSITE CÔTE D'AZUR 1
Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)
FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ou de la continuité de l'activité du site
Alpes-Maritimes (06) Nice 1
sous-total 1
TOTAL OBSERVATOIRE DE LA CÔTE D'AZUR (OCA) 1
Total COP/A des établissements d'enseignement supérieur 80

Historique des versions

Entrera en vigueur le mardi 31 décembre 2030
En résumé. La nouvelle version ajoute des fonctions éligibles à la COP/A dans plusieurs universités, notamment à Rennes et Strasbourg, tout en supprimant une fonction éligible à Brest.

En vigueur du samedi 14 mars 2026 au lundi 30 décembre 2030

Modifié parArrêté du 20 février 2026art. 2 : Modification des universités et fonctions dans la région académique Bretagne

En résumé. Les changements concernent principalement la région académique Bretagne où l'université de Rennes a été remplacée par l'université de Brest, et la fonction de gardiennage a été modifiée pour correspondre à celle des autres universités.

En vigueur du jeudi 1 janvier 2026 au vendredi 13 mars 2026

Source : Légifrance