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Arrêté du 23 décembre 2025

modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

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Modification des règles pour les conseillers d'administration de l'écologie

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour les conseillers d'administration de l'écologie, en remplaçant des annexes anciennes et en entrant en vigueur le 1er janvier 2026.

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le décret n° 2007-1315 du 6 septembre 2007 relatif à l'emploi de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

Vu l'arrêté du 5 décembre 2007 modifié fixant le nombre des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

Vu l'arrêté du 16 mars 2020 (Redéfinition des fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) modifié fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Modification des annexes d'un arrêté sur les conseillers écologiques

Résumé. Un arrêté remplace les annexes d'un ancien arrêté sur les conseillers d'administration de l'écologie.

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé (Fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) sont respectivement remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2026, avec des exceptions mentionnées dans les annexes.

Le présent arrêté prend effet le 1er janvier 2026, sous réserve des mentions particulières indiquées dans les annexes 1 et 2.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des règles de l'annexe I

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'une annexe pour mettre à jour certaines dispositions.
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Modification des accès à un échelon spécial

Résumé. L'arrêté change les règles pour accéder à un poste spécial dans l'administration de l'écologie.

Fait le 23 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines,

A. Debar

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Arrêté du 23 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe