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Arrêté du 23 décembre 2024

modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 fixant pour le corps des conservateurs du patrimoine la liste des fonctions mentionnées à l'article 24-1 du décret n° 2013-788 du 23 août 2013 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de postes de conservateurs du patrimoine

Résumé. Un arrêté ajoute trois nouveaux postes de conservateurs du patrimoine dans des musées importants.

La ministre de la culture et le ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique,

Vu le décret n° 2013-788 du 23 août 2013 (Décret organisant la carrière des conservateurs du patrimoine) portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine,

Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 (Liste des postes de conservateurs du patrimoine) fixant pour le corps des conservateurs du patrimoine la liste des fonctions mentionnées à l'article 24-1 (Conditions d'accès à l'échelon spécial pour les conservateurs généraux) du décret n° 2013-788 du 23 août 2013 (Décret organisant la carrière des conservateurs du patrimoine) portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine,

Arrêtent :

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Modification des postes de conservateurs du patrimoine

Résumé. L'arrêté ajoute trois nouveaux postes de conservateurs du patrimoine et une sous-fonction, tout en supprimant une mention.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 janvier 2025

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera bientôt rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 décembre 2024.

La ministre de la culture,

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

S. Lagier

Le ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la politique salariale et des parcours de carrière,

J. Vencatachellum

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Arrêté du 23 décembre 2024
Article 1
Article 2