Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de l'agrément de la société AKSOR
Résumé La société AKSOR garde son agrément jusqu'en 2027.
En application de l'article L. 541-10 du code de l'environnement, l'agrément de la société AKSOR, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 453 689 978, octroyé par l'arrêté du 8 mars 2023 susvisé est prolongé jusqu'au 31 décembre 2027.
En conséquence, à l'article 1er de l'arrêté du 8 mars 2023 susvisé, les mots : « 31 décembre 2024 » sont remplacés par les mots : « 31 décembre 2027 ».
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