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Arrêté du 23 décembre 2022

JORF n°0011 du 13 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et modification de la société de notaires AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés

Résumé Grégoire Dransart devient associé et Marie-Christine BATAILLE part, la société de notaires change de nom.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 décembre 2022 :
Il est mis fin aux fonctions de M. DRANSART (Grégoire, Olivier, Benoît, Marie-Joseph) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés » à la résidence de Valenciennes (Nord).
M. DRANSART (Grégoire, Olivier, Benoît, Marie-Joseph) est nommé notaire associé, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Valenciennes (Nord) et d'un office de notaire à la résidence d'Aulnoye-Aymeries (Nord), pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence de Valenciennes (Nord).
Le retrait de Mme SAGE (Marie-Christine, Claude, Monique, Suzanne, Lucienne), épouse BATAILLE, notaire associée, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés », est accepté.
La dénomination sociale de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés » est ainsi modifiée : « AZAMBRE, BOCA, DRANSART, Notaires associés ».

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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 décembre 2022 :

Il est mis fin aux fonctions de M. DRANSART (Grégoire, Olivier, Benoît, Marie-Joseph) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés » à la résidence de Valenciennes (Nord).

M. DRANSART (Grégoire, Olivier, Benoît, Marie-Joseph) est nommé notaire associé, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Valenciennes (Nord) et d'un office de notaire à la résidence d'Aulnoye-Aymeries (Nord), pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence de Valenciennes (Nord).

Le retrait de Mme SAGE (Marie-Christine, Claude, Monique, Suzanne, Lucienne), épouse BATAILLE, notaire associée, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés », est accepté.

La dénomination sociale de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés » est ainsi modifiée : « AZAMBRE, BOCA, DRANSART, Notaires associés ».