Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des zones de couverture pour les opérateurs de radiocommunications mobiles en 2023
Résumé En 2023, les opérateurs mobiles doivent couvrir des zones précises, listées dans l'arrêté.
La première liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles, pour l'année 2023, au titre du dispositif de couverture ciblée inscrit dans les autorisations d'utilisation de fréquences susvisées, est définie par l'annexe du présent arrêté.
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