Arrêté du 23 décembre 2015

Article 9

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Article 9

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

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En vigueur depuis le 31 décembre 2015 · Dernière version le 1 septembre 2016

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Validation des acquis par expérience pour le diplôme d'officier chef de quart machine

Résumé. Les modules de formation pour devenir officier chef de quart machine peuvent aussi être validés par l'expérience professionnelle.

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29 : Modification et suppression des règles sur la validation des acquis de l'expérience maritime

En résumé. La référence à l'arrêté régissant la validation des acquis de l'expérience a été mise à jour.

En vigueur du jeudi 31 décembre 2015 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance