En vigueur depuis le 1 janvier 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un poste comptable pour un hôpital parisien
Résumé. Un nouveau poste comptable est créé à Paris pour le Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts.
Il est créé un poste comptable implanté à Paris et dénommé « Trésorerie du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts ».