En vigueur depuis le 9 janvier 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté culturel
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la musique, la danse et le théâtre.
Le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.