JORF n°303 du 30 décembre 2004

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :
Au II, Autres directions et services :
B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie) ;
C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine).

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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au II, Autres directions et services :

B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie) ;

C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine).