Arrêté du 23 décembre 2003

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 rebord méridional du massif des Bauges » (zone de protection spéciale FR 8212013) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes de Challes-les-Eaux, Chignin, Cruet, Curienne, Francin, La Thuile, Montmélian, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Jeoire-Prieuré, Saint-Pierre-d'Albigny et Thoiry, dans le département de la Savoie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 rebord méridional du massif des Bauges » (zone de protection spéciale FR 8212013) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes de Challes-les-Eaux, Chignin, Cruet, Curienne, Francin, La Thuile, Montmélian, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Jeoire-Prieuré, Saint-Pierre-d'Albigny et Thoiry, dans le département de la Savoie.

Historique des versions

Source : Légifrance