JORF n°4 du 6 janvier 2004

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale de la basse Ardèche urgonienne figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ardèche et du Gard, à la direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


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Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale de la basse Ardèche urgonienne figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ardèche et du Gard, à la direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.