JORF n°12 du 14 janvier 1995

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 23 décembre 1994, sont nommés au titre de l'article 2 (2o, c) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation:
Titulaire: M. Touzeau-Menoni (Philippe) (associations étudiantes).
Premier suppléant: M. Auclair (Xavier) (associations étudiantes).
Deuxième suppléant: M. Gaudin (François) (associations étudiantes).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 23 décembre 1994, sont nommés au titre de l'article 2 (2o, c) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation:

Titulaire: M. Touzeau-Menoni (Philippe) (associations étudiantes).

Premier suppléant: M. Auclair (Xavier) (associations étudiantes).

Deuxième suppléant: M. Gaudin (François) (associations étudiantes).