Arrête :
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JORF n°27 du 1 février 1992
Arrêté du 23 décembre 1991
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Génie mécanique et productique, Gestion des entreprises et des administrations et Techniques de commercialisation;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 1991,
Art. 1er. - Les instituts universitaires de technologie ci-après désignés sont autorisés à préparer au diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0027 du 01/02/1992
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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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APPLICATION DE L'ART. 4 DU DECRET 841004 DU 12-11-1984.
PREPARATION AU DUT PAR LA VOIE DE LA FORMATION CONTINUE:
BREST: SPECIALITE GENIE MECANIQUE ET PRODUCTIQUE;
LILLE C: SPECIALITE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS;
TROYES: SPECIALITE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS,TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION.
Fait à Paris, le 23 décembre 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
D. BLOCH