Arrêté du 23 avril 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 4 mai au samedi 9 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Règles de sécurité pour le rallye Tour Auto 2026) et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Allier, l'Ardèche, l'Aveyron, le Cantal, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, l'Hérault, les Landes, le Loiret, la Lozère, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, la Seine-et-Marne, les Yvelines, le Tarn, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 27 avril 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation du rallye Tour Auto en France

Résumé. Le rallye Tour Auto est autorisé à traverser plusieurs départements français du 4 au 9 mai 2026.

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 4 mai au samedi 9 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Règles de sécurité pour le rallye Tour Auto 2026) et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Allier, l'Ardèche, l'Aveyron, le Cantal, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, l'Hérault, les Landes, le Loiret, la Lozère, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, la Seine-et-Marne, les Yvelines, le Tarn, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 27 avril 2026

Source : Légifrance