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Arrêté du 23 avril 2012

portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales

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Nomination de membres au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un arrêté du 23 avril 2012 désigne des membres pour le conseil spécialisé de FranceAgriMer, qui s'occupe des productions de sucre et d'alcool à partir de betteraves ou céréales.

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Nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un arrêté du 23 avril 2012 nomme des membres pour le conseil spécialisé de FranceAgriMer, chargé des productions de sucre et d'alcool à partir de betteraves ou céréales.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 23 avril 2012, en application des articles R. 621-17 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions sucrières et alcooliques) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales :

En qualité de personnalités
représentant les producteurs

M. LAINE (Eric).
M. FIEVEZ (Dominique).
M. BOLLE (Gilles).
M. SILOTIA (Thierry).
M. DUCHEMIN (Vincent).
M. LEGENDRE (Yves).
M. CELLIER (Claude).

En qualité de personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière

M. HOT (Bruno).
M. COMMISSAIRE (Alain).
M. STAHN (Carsten).
M. LABRO (Philippe).
Mme EMPINET (Marie-Laure).
M. DEMOURES (Sylvain).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. BINDEL (Jean-Luc).

En qualité de personnalité représentant
les consommateurs

M. DARY (Jean-Louis).

Arrêté du 23 avril 2012