Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité aérienne
Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité dans les aéroports, notamment pour les vérifications des bagages et des aéronefs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 novembre 2003Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 novembre 2003Art. 43 → Version 3Arrêté du 12 novembre 2003Art. 46 → Version 3
- Arrêté du 12 novembre 2003Art. 8, Art. 43, Art. 46, Art. 53, Art. 55, Art. 98